Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur GROS Jean-Claude
/
CHATEAU NOLETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU NOLETTE
MONSIEUR GROS Jean-Claude

Numéro de dépôt :
3357993
Date de dépôt :
10/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
10/05/2015
CHATEAU NOLETTE de GROS Jean-Claude

Présentation de la marque CHATEAU NOLETTE

Déposée le 10 mai 2005 par monsieur GROS Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CHATEAU NOLETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-24 du 17 juin 2005.

Le déposant est monsieur GROS Jean-Claude domicilié(e) “ La Nolette ”,33790 PELLEGRUE - 33790 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR GROS Jean-Claude domicilié(e) “ La Nolette ”,33790 PELLEGRUE - 33790 - France.

La marque CHATEAU NOLETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3357993.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU NOLETTE est expirée depuis le 10 mai 2015.


MONSIEUR GROS Jean-Claude - “ La Nolette ”,33790 PELLEGRUE - 33790 - France


MONSIEUR GROS Jean-Claude - “ La Nolette ”,33790 PELLEGRUE - 33790 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-41

Publication - Publication le 17 juin 2005 au BOPI 2005-24

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château Nolette.